L’éthique de l’avocat pénaliste

« Comment faites-vous pour défendre l’assassin d’un enfant ? » C’est souvent cette question que les avocats pénalistes entendent à propos de leur métier. L’avocat est représenté dans la fiction sous les traits d’un être ambigu, sans cesse sur le fil… La réalité est sans doute tout autre. C’est elle que ce livre tente d’approcher en comblant un manque dans les réflexions contemporaines de l’avocature. Rares sont, en effet, les travaux qui abordent l’éthique de l’avocat pénaliste. Quelles sont ses interrogations, ses incertitudes lorsqu’il est confronté à des choix de défense ?

À travers une enquête menée auprès d’avocats, l’auteur s’intéresse aux intentions, aux pratiques quotidiennes effectives et aux enjeux de responsabilité du pénaliste.

Comment les mutations juridiques et politiques de la défense pénale orientent les valeurs de l’avocat et sa manière d’agir ? Par-delà la dimension déontologique de son métier, quelles relations d’ordre éthique l’avocat entretient-il avec lui-même mais aussi avec l’autre, son client, qu’il soit prévenu, accusé ou victime, les jurés, les magistrats ? Peut-on parler du rapport de l’avocat à la vérité ? Cette vérité est-elle spécifique ? plurielle ? Le procès équitable permet-il d’affirmer une égalité des armes devant la justice ? Comment l’avocat peut-il construire des lignes de défense tout en restant partenaire de justice ? En définitive, est-il possible de comprendre l’acte même de défense des actes extrêmes, des crimes monstrueux, sans prendre conscience de la complexité d’une réflexion éthique ?

Avocats, magistrats, policiers, journalistes, bâtonniers, et bien sûr tous ceux qui se destinent à ces professions, et puis encore les citoyens qui s’intéressent à la justice et les citoyens qui la découvrent en tant que jurés, tous ceux-là, pour des raisons très diverses tireront profit de la lecture de cet ouvrage.

Edwige Rude-Antoine est directrice de recherche au CNRS (UMR 8039, CNRS-EHESS). Elle a publié de nombreux ouvrages. Parmi les plus récents, on peut citer Mariage Libre, Mariage forcé ? Paris, Puf, coll. La nature humaine, 2011, Éthique et famille, (co-dir.) M. Piévic, Paris, Éd. L’Harmattan, collection Éthique en contextes, 2011-2013, 3 tomes ; Un état des lieux de la recherche et de l’enseignement en éthique, (co-dir.) M. Piévic, Paris, Éd. L’Harmattan, collection Éthique en contextes, 2014.

Catégorie::
Éthique en contextes
Mots clés:
Droit, Justice
Editeur:
L’Harmattan
Année:
2014
Pages:
208
Commander:
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Préface par Jean Danet

Introduction

Les mutations de la défense pénale

La pénalisation de la société
Vers un procès équitable
La garde à vue et l’intervention limitée de l’avocat pénaliste
L’instruction et la responsabilité accrue de l’avocat pénaliste
Les audiences de jugement devant le tribunal correctionnel ou la cour d’assises
L’audience de l’application des peines

L’avocat et le rapport à l’institution

Les fondements actuels de la déontologie de l’avocat
L’indépendance, la courtoisie, la prudence
L’honneur, le désintéressement, la probité
La confraternité, la loyauté
Le principe du contradictoire, la délicatesse

L’avocat et la relation à l’autre

La bonne distance
La proximité contrôlée
La juste mesure, la modération

L’avocat en quête de vérité ?

La vérité pour l’avocat : une vérité judiciaire, une vérité convaincante ?
L’administration de la preuve : la présomption d’innocence, l’intime conviction
Les éléments à charge ou à décharge dans le dossier, la vérité de fait
Vérité subjective et vérité objective, les preuves et la préparation de la défense
De la parole du client, du mensonge au critère d’utilité

Vers l’égalité des armes ?

Faire respecter les règles du procès équitable
Se soucier de la bonne mesure de la peine, entre sévérité et clémence
Être attentif au risque de discriminations devant la justice
Prêter attention à l’influence des médias sur le déroulement du procès

Les lignes de la défense pénale

« Défendre, c’est quoi ? Comment vous faites pour les défendre ? »
Dépasser le prisme des faits que le prévenu a commis
Établir la confiance avec son client.
Respecter le principe du secret professionnel
Faire preuve de prudence pour récuser un juré
Plaider la cause de son client
Toujours respecter la victime

Une éthique plurielle

L’acte monstrueux n’exclut pas une trace d’humanité
L’apport d’une éthique narrative
L’agir de l’avocat s’étend plus loin que l’intérêt de son client
L’avocat pénaliste, d’une théorie morale à une autre

Conclusion